Accouchement anonyme et adoption pl ni re Une dialectique des secrets

Titre : Accouchement anonyme et adoption pl ni re Une dialectique des secrets
Auteur : CAHEN Michel
Éditeur : KARTHALA Editions
ISBN-13 : 9782811137502
Libération : 2004-02-01

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Les pratiques d'accouchement et d'abandon secrets ont pris, en France, des formes différentes, de la Révolution à nos jours. Quand la Révolution (1793) voulait plutôt mettre la femme au secret pour la protéger de la vindicte sociale et préserver son lien à l'enfant, la Troisième République façonna très nettement la mise au secret de l'enfant abandonné par la rupture totale de la filiation.Plus tard, l'accouchement "sous X" (1941) conditionna l'octroi de la confidentialité protectrice pour la femme en détresse à l'abandon anonyme de son enfant. A partir des années 60, l'accouchement "sous X" sembla la manière la plus "pratique" pour permettre des adoptions "plénières" fondées sur le mensonge et le mimétisme de la filiation biologique, au mépris des droits de l'enfant et de la mère naturelle.

La parent en droit civil fran ais

Titre : La parent en droit civil fran ais
Auteur : Caroline Siffrein-Blanc
Éditeur : Presses universitaires d’Aix-Marseille
ISBN-13 : 9782821853836
Libération : 2015-04-15

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Prix Gabriel de Bonnecorse décerné en 2008 à l'étudiant ayant excellé dans une réflexion fondamentale sur l'évolution du droit. Faisant référence à un assemblage d’éléments en interaction permanente, la parenté présente les caractéristiques d’un système. La thèse repose sur l’idée selon laquelle la parenté est aujourd’hui insaisissable à plus d’un titre tant dans sa structure, que dans ses fondements. Très vite, il est apparu que sous l’apparente stabilité de la notion, le système de parenté était en réalité menacé de déconstruction. Face à cette menace de déconstruction, il fallait tant préserver que restructurer le système de parenté. Préserver d’abord, ce qui doit demeurer inaliénable et indisponible, c’est-à-dire les structures essentielles au système, la bilinéarité, la différenciation des sexes et des générations ainsi que la pérennité du lien établi. Restructurer ensuite, c’est-à-dire redéfinir les fondations de la parenté sur une éthique de responsabilité afin d’axer la vie de la parenté sur un principe d’effectivité. Le système de parenté doit donner une place juridique au père et à la mère qui ont décidé de répondre de cette fonction. Il en résulte que l’établissement volontaire du lien de parenté doit être valorisé afin de consacrer corrélativement une responsabilité irrévocable limitant de facto le contentieux de la parenté. Par ailleurs, le lien de parenté ne doit pas se résumer à une inscription sociale, à un titre, il doit exister et perdurer dans le temps. Dès lors, la relation parentale comme l’inscription généalogique ont été renforcées afin d’assurer l’effectivité du système de parenté.

L aide sociale l enfance

Titre : L aide sociale l enfance
Auteur : Pierre Verdier
Éditeur : Dunod
ISBN-13 : 9782100594573
Libération : 2013-09-04

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L’aide sociale à l’enfance concerne 400 000 enfants, soit environ un million et demi de personnes si, comme il se doit, on inclut les familles. Avec plus de 6,890 millions d’euros de coût annuel, elle est le principal poste de dépense des départements. Plus profondément, sur le plan humain, elle marque toujours durablement les personnes concernées. Le dispositif hérité de l’assistance publique a été considérablement modifié par les lois de décentralisation qui en ont confié la responsabilité aux départements, puis par une multitude de textes comme la convention des droits de l’enfant, les réformes de l’autorité parentale, de l’adoption, de la filiation, de l’accueil familial, de l’assistance éducative... En 2007, la réforme de la protection de l’enfance a défini les objectifs, initié des pratiques nouvelles et en a clarifié le fonctionnement et les articulations avec la protection judiciaire et les autres acteurs du secteur de l’enfance. Depuis, la réforme a été mise en oeuvre : d’autres textes sont venus modifier l’organisation même de l’initiative en matière de création de structures ou encore entériner les changements de fond des rapports humains et par conséquent la place de l’enfant. Cet ouvrage de référence est à jour des dernières modifications législatives et de la jurisprudence. Il constitue pour les administrations, les acteurs sociaux et les familles un outil indispensable.

Revue fran aise des affaires sociales

Titre : Revue fran aise des affaires sociales
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : CORNELL:31924082777016
Libération : 2002

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Droit et dissimulation

Titre : Droit et dissimulation
Auteur : Agnès Cerf–Hollander
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782802743163
Libération : 2013-06-12

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La dissimulation est entendue comme « l’art de composer ses paroles ou ses actes pour une mauvaise fin ». Elle a d’innombrables facettes et son objet est varié (données personnelles, informations de toutes sortes, actes ou faits juridiques), tout autant que ses modalités (allant du simple silence aux montages plus ou moins complexes destinés à échapper à l’impôt, en passant par le mensonge, les contrats volontairement mal nommés, etc.). On la rencontre partout : chez les particuliers, au cœur des familles, dans les entreprises, les prétoires, et même au sein de l’État. Le rapprochement de divers textes (notamment les lois du 4 janvier 2010 consacrant le secret des sources journalistiques et du 11 octobre 2010 incriminant la dissimulation du visage dans les lieux publics), le rapport de la Cour de cassation pour 2010, des phénomènes de société, telle la prolifération des réseaux sociaux et des émissions de télé-réalité, ou encore des débats sensibles, tels le secret-défense, le port du voile, suscitent de nombreuses interrogations. Quelle(s) réponse(s) le droit, privé, public, européen, doit-il apporter à la dissimulation ? Comment établir la frontière entre le « secret » digne de protection et la dissimulation prohibée, entre ce qui peut, ou doit, être tu, et ce qui, au contraire, peut, ou doit, être révélé ?

Enfants adopt s n s sous X comment retrouver ses origines

Titre : Enfants adopt s n s sous X comment retrouver ses origines
Auteur : Anne Masselot-Astruc
Éditeur : PRAT Editions
ISBN-13 : 9782809509496
Libération : 2016-05-12T00:00:00+02:00

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La loi du 22 janvier 2002 sur l’accès aux origines des personnes adoptées a assoupli les conséquences pour l’enfant de l’accouchement sous X et la demande du secret de l’identité des parents. Désormais, rechercher ses origines devient plus facilement possible pour une personne adoptée et sa quête dépend de sa situation de naissance. Cet ouvrage se veut un soutien juridique et administratif dans vos démarches.

Recueil Le Dalloz

Titre : Recueil Le Dalloz
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105063828524
Libération : 2003

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Les femmes au quotidien de 1750 nos jours

Titre : Les femmes au quotidien de 1750 nos jours
Auteur : Marie-Odile Mergnac
Éditeur :
ISBN-13 : 2350770052
Libération : 2007

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On lit souvent des propos du genre " La femme au XIXe siècle était comme ci, celle du XVIII siècle comme ça... ". Or, il n'y a pas une femme, mais des femmes. Lorsqu'on en parle au singulier, c'est qu'on évoque seulement celle qui a laissé des écrits, publié des mémoires, bref la femme issue de la noblesse ou de la haute bourgeoisie, la femme lettrée, femme de lettres parfois. Comme ces dictionnaires qui mettent des vignettes sur les costumes du Moyen Âge à nos jours et qui ne dessinent que des costumes de cour : les petits écoliers sont persuadés, en toute bonne foi, que leur aïeule portait sous Louis XIV une haute perruque poudrée garnie de perles et de plumes ainsi qu'une vaste robe à cerceaux. Combien de femmes étaient habillées ainsi en réalité? Une toute petite minorité. La minorité qu'on appelait à la Belle Époque " le monde " ou " la société ", comme s'il n'existait rien en dehors d'elle. C'est tout le mérite de cet ouvrage de tenter d'aborder, époque par époque, les différentes conditions féminines. Synthèses et portraits issus de généalogies ou d'interviews se succèdent pour approcher au mieux et de façon très vivante, la multiplicité des parcours. Une approche originale qui permet une véritable compréhension du passé.

Le trouble de l enseignant face l chec scolaire d un enfant adopt

Titre : Le trouble de l enseignant face l chec scolaire d un enfant adopt
Auteur : Gérard Netter
Éditeur : Editions L'Harmattan
ISBN-13 : 9782296399655
Libération : 2005-06-01

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Confronté à l'échec scolaire d'un enfant adopté l'enseignant éprouve un trouble - entre empathie et fatalisme excessif - influant sur ses critères d'appréciation, paralysant l'action. Qu'en est-il de ce trouble ? En quoi l'enfant adopté en échec peut-il perturber l'enseignant dans sa personne et dans sa fonction ? De quels effets de sens, conscients et inconscients, pulsionnels et symboliques, le secret sur l'origine de l'enfant adopté, est-il porteur ? La recherche s'appuie sur des entretiens cliniques semi-directifs avec douze enseignants confrontés à des enfants adoptés en difficulté scolaire.

Des enfants venus de loin

Titre : Des enfants venus de loin
Auteur : Yves Denéchère
Éditeur : Armand Colin
ISBN-13 : 9782200273033
Libération : 2011-05-04

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En 2010, plus de 3 500 enfants étrangers sont arrivés en France, dont près de 1 000 venus d’Haïti après le séisme dévastateur qui a touché le pays. Les débats sur la meilleure manière de venir en aide aux enfants et sur les procédures de l’adoption internationale renouvellent des interrogations déjà anciennes autour du désir d’enfant, du sentiment humanitaire et du droit international. Pour les adoptés, les adoptants et tous ceux qui s’intéressent à ce sujet, regarder en arrière est un bon moyen de mieux comprendre les enjeux d’aujourd’hui. Pour la première fois un ouvrage présente une histoire de l’adoption internationale qui permet de replacer dans leur contexte les histoires personnelles toujours particulières des uns et des autres. Des archives consultées et des témoignages recueillis émergent les différents temps de l’adoption internationale, ses évolutions géographiques et sociologiques, les rôles des différents acteurs. Des épisodes méconnus et des perspectives nouvelles enrichissent la connaissance d’un phénomène de société qui ne laisse personne indifférent. Yves Denéchère est professeur d’histoire contemporaine à l’Université d’Angers. À partir de sources inédites, il traite ici d’un sujet d’histoire du temps présent situé au croisement des relations internationales et de l’histoire sociale.