Les grands arr ts de droit international p nal

Titre : Les grands arr ts de droit international p nal
Auteur : Antonio Cassese
Éditeur : Dalloz-Sirey
ISBN-13 : 2247084915
Libération : 2010

Télécharger Lire en ligne



Le droit international pénal doit, dans une très large mesure, sa création et son évolution à la jurisprudence, principalement internationale mais aussi nationale. II est donc crucial de lire ces arrêts pour comprendre les aspects les plus importants de cette matière. Les grands arrêts de droit international pénal est le premier ouvrage en langue française qui regroupe et commente les arrêts les plus significatifs, mais qui ne sont pas toujours faciles d'accès. Le lecteur trouvera, ici, des extraits et commentaires des principaux arrêts des juridictions pénales internationales (Cour pénale internationale, Tribunal militaire international de Nuremberg, Tribunal militaire international pour l'Extrême-Orient, Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie, Tribunal pénal international pour le Rwanda, Tribunal spécial pour le Liban), et de nombreux arrêts de tribunaux nationaux (France, Belgique, Allemagne, Italie, Pays-Bas, Etats-Unis, Kenya...). L'ouvrage est organisé en 4 parties : les sources du droit international pénal, les crimes internationaux (crimes de guerre, crimes contre l'Humanité, génocide, torture et piraterie), les formes de responsabilité et les motifs d'exonération de responsabilité. Chaque partie commence par une présentation des notions théoriques nécessaires pour exposer les problématiques dans chaque domaine et aborder les cas dans une perspective critique. Chaque arrêt est précédé d'un bref exposé des faits et suivi d'un commentaire. Cette première édition constitue un ouvrage de référence pour tous ceux qui enseignent, étudient ou pratiquent le droit international pénal. Cet ouvrage est dû à Antonio Cassese, ancien professeur de droit international, premier président du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie et actuellement président du Tribunal spécial pour le Liban ; Damien Scalia, docteur en droit, chercheur et enseignant en droit international humanitaire et droit international pénal ; Vanessa Thalmann, assistante au département de droit pénal de la Faculté de droit de Genève et ancienne juriste adjointe au Tribunal spécial pour le Liban.

Les grandes d cisions de la jurisprudence fran aise de DIPublic N 1re dition

Titre : Les grandes d cisions de la jurisprudence fran aise de DIPublic N 1re dition
Auteur : Alina Miron
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247155491
Libération : 2015-03-04

Télécharger Lire en ligne



L'ouverture des juridictions françaises aux normes d'origine internationale, européennes en particulier, s'est singulièrement accrue durant les quinze dernières années. Fidèle à la vocation de la collection des « Grands arrêts », l'ouvrage présente une sélection des décisions les plus emblématiques du Conseil constitutionnel, du Conseil d'État et de la Cour de cassation et fait le point sur les conditions, la portée et les limites auxquelles les juridictions nationales assujettissent la reconnaissance, dans l'ordre juridique interne français, des normes de droit international public et européen. Ce volume décrit cette jurisprudence qui clarifie progressivement les conditions internes d'incorporation des traités, de la coutume ou des actes des organisations internationales, leur place dans la hiérarchie française des normes, les limites de leur invocabilité par les justiciables, notamment la condition de l'effet direct. Il illustre la consolidation de l'office du juge en matière internationale, le recul de la théorie des actes de gouvernement et la multiplication corrélative des contrôles juridictionnels (de conventionnalité, de communautarité, de constitutionnalité des normes internationales). Toutes ces questions, qui présentent un intérêt théorique indéniable, ont une incidence pratique considérable qui fait de cet ouvrage un instrument de travail tant pour la communauté universitaire que pour les praticiens, magistrats ou avocats, de France ou d'ailleurs. Ce recueil de commentaires des « grandes décisions de la jurisprudence française de droit international public » est le fruit d'un travail collectif réalisé sous les auspices du Centre de Droit international de Nanterre (CEDIN).

Les grands arr ts de la proc dure p nale

Titre : Les grands arr ts de la proc dure p nale
Auteur : Jean Pradel
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247162024
Libération : 2016-01-06

Télécharger Lire en ligne



Bien que le principe de la légalité criminelle s'applique autant à la procédure pénale qu'au droit pénal de fond, on retrouve en procédure aussi bien qu'en droit de fond la jurisprudence comme source importante de la matière. Le phénomène est certes ancien mais il se développe singulièrement depuis quelques décennies, et pour deux raisons au moins. D'abord, la complexité de textes dont la conciliation est de plus en plus malaisée appelle de façon pressante une interprétation qui ne peut provenir que du juge pénal. Ensuite, les arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme prennent désormais une importance considérable en la matière et inspirent ceux de notre chambre criminelle. Pour ces raisons, un ouvrage actualisé sur les grands arrêts de la procédure pénale s'avère indispensable pour les étudiants et les praticiens de la matière.

La doctrine juridictionnelle du droit p nal social

Titre : La doctrine juridictionnelle du droit p nal social
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 :
Libération :

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de La doctrine juridictionnelle du droit p nal social Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Recueil des arr ts avis consultatifs et ordonnances

Titre : Recueil des arr ts avis consultatifs et ordonnances
Auteur : United Nations
Éditeur : United Nations Publications
ISBN-13 : 921071010X
Libération : 2006-02-01

Télécharger Lire en ligne



One of the main purposes of the United Nations is to bring about by peaceful means adjustment or settlement of international disputes. This is accomplished through the International Court of Justice, a principal organ of the United Nations. The following publications contain the reports of judgements passed, advisory opinions offered and orders by the ICJ with respect to cases brought before it by Member States and organs of the United Nations.

Le groupe en droit p nal

Titre : Le groupe en droit p nal
Auteur : Frédéric Pardo
Éditeur : Lulu.com
ISBN-13 : 9781409232186
Libération : 2004

Télécharger Lire en ligne



The group in criminal law puts the problem of the apprehension and the repression of the collective crime and participants' plurality in the malpractice, whatever can be its demonstrations ; these works so have for ambition to replace the various apprehensions of the group in a linear step, and want systematism. So as it will be attempted to loosen a certain cohesion in front of the visible dispersal of our repressive arsenal. It is a question of connecting the various perceptions of the group and of following the progress, so many criminological realities that social reactions. In the alder of this systematic approach of the group, are measured, in terms of opportunity, critics, evaluation positive and forward-looking, the various penal perceptions of the group, that the social reaction is ex ante, or ex post. The group appears at first as measuring instrument of the crime in power, then as a revelation of the crime in action. The repression follows a dynamics of extension, directed to the repression of the biggest attendance figures.

Revue de droit international et de droit compar

Titre : Revue de droit international et de droit compar
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105062964007
Libération : 1999

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Revue de droit international et de droit compar Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Droit humanitaire p nal

Titre : Droit humanitaire p nal
Auteur : Jacques Fierens
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804457112
Libération : 2014-01-21

Télécharger Lire en ligne



Est-il possible de dire dans le langage du droit ce qui s’est passé à Auschwitz ou au Rwanda ? La guerre peut-elle être légale ? Les victimes ont-elles une place dans la procédure et dans le processus de mise au jour de la vérité judiciaire ? Les accusés de génocide ou de crimes contre l’humanité sont-ils des monstres ou des barbares ? Juge-t-on les vrais responsables des crimes commis ? Existe-t-il des infractions universelles ? Infliger la peine de mort ou une peine de prison à un génocidaire a-t-il du sens ? Les juridictions internationales sont-elles autre chose que des tribunaux de vainqueurs ? Sont-elles inféodées aux intérêts politiques ? Pour répondre à ces questions, cet ouvrage retrace de manière synthétique l’histoire du droit humanitaire, en détermine les principaux enjeux et s’interroge sur le sens des réponses qu’il prétend apporter aux grands questionnements qui le traversent. Il intéressera les avocats pénalistes, les magistrats, les organisations internationales, mais également les professeurs, les chercheurs et les étudiants.

Revue de science criminelle et de droit p nal compar

Titre : Revue de science criminelle et de droit p nal compar
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105063736479
Libération : 2003

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Revue de science criminelle et de droit p nal compar Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Juridictions militaires et tribunaux d exception en mutation

Titre : Juridictions militaires et tribunaux d exception en mutation
Auteur : Elisabeth Lambert-Abdelgawad
Éditeur : Archives contemporaines
ISBN-13 : 9782914610506
Libération : 2007

Télécharger Lire en ligne



L'objectif de cet ouvrage est d'établir un état des lieux critique de l'administration de la justice devant ces tribunaux à la lumière des standards minima dégagés au niveau des Nations unies et des systèmes régionaux et universels de protection des droits de l'homme. L'ouvrage reproduit ainsi des études sur les systèmes nationaux, sur les droits régionaux et les normes internationales, ainsi que des rapports de synthèse et commentaires de praticiens élaborés à l'occasion du colloque ayant clôturé le vaste programme de recherche de l'Institut de droit comparé couvrant l'étude de seize États représentatifs de la communauté internationale. II s'agit de la première étude de synthèse aussi importante réalisée sur ce sujet d'une profonde actualité depuis les attentats de septembre 2001 marquant un renouveau certain de ces juridictions spéciales.