L assurance du particulier

Titre : L assurance du particulier
Auteur : Roland Bisenius
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782879742823
Libération : 2014-02-12

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L’auteur expose les bases propres de produits d’assurances offerts aux particuliers. Le tome 1 traite des assurances de dommages en droit luxembourgeois. En partant des assurances de responsabilités, en passant par les assurances automobile et les multirisques habitation (incendie, tempête, dégâts des eaux, vol, etc..), le lecteur apprendra les mécanismes de fonctionnement des assurances de personnes telles qu’assurances maladies, accidents ou vie. Un dictionnaire trilingue des termes les plus utilisés complète l’ouvrage.

Droit des obligations au Luxembourg

Titre : Droit des obligations au Luxembourg
Auteur : Olivier Poelmans
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804455927
Libération : 2013-03-04

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Ce livre propose une vision d’ensemble du droit luxembourgeois des obligations. Il se veut un outil neuf pour le juriste, praticien comme théoricien, confronté à des questions de droit, et une source de réflexion pour une bonne appréhension du droit luxembourgeois. Il intéressera également le juriste étranger qui s’intéresse à la façon dont le Luxembourg, pays appliquant le Code civil, résout de façon originale certaines controverses actuelles. L’essentiel des développements porte sur les principes applicables au droit commun des obligations et est abondamment complété par un examen de la jurisprudence des Cours et Tribunaux Grand-Ducaux prononcée depuis le début du millénaire. L’ouvrage est structuré en six parties : 1. La première partie s’interroge sur la notion même d’obligation et ses classifications. 2. La seconde se penche sur les sources des obligations, c’est-à-dire essentiellement la matière des contrats (formation, contenu et modification, effets, interprétation, transmission, inexécution et dissolution du contrat) mais également les autres sources (quasi contrats, actes collectifs, confiance légitime ou les obligations naturelles), à l’exclusion de la responsabilité quasi-délictuelle. 3. La troisième décrit les modalités des obligations, qu'elles soient différées – obligations à terme ou sous conditions – ou plurales – à objets ou sujets multiples. 4. La transmission des obligations est abordée dans la quatrième partie, et notamment le régime des transmissions universelles, de la cession de créance ou de la transmission de dette. 5. La cinquième partie est consacrée au régime de la preuve des obligations, et fait le point sur les règles applicables à la charge de la preuve et sur les différents procédés de preuve en matières civile et commerciale. 6. La sixième et dernière partie examine les modes d'extinction des obligations et les principes applicables au paiement, à la novation, à la remise de dettes et aux renonciations, à la compensation, à la confusion, à la prescription extinctive et aux déchéances.

Bibliographie Du Qu bec

Titre : Bibliographie Du Qu bec
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UCBK:C059119176
Libération : 1998-06

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Les contrats en agriculture

Titre : Les contrats en agriculture
Auteur : Lionel Manteau
Éditeur : France Agricole Editions
ISBN-13 : 2855570751
Libération : 2002

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L'évolution des mœurs et la complication croissante de l'environnement réglementaire et juridique de l'agriculture conduisent les intervenants, agriculteurs, industriels, associations et même les administrations, à utiliser de plus en plus la relation contractuelle. En effet le contrat est un instrument consensuel qui peut être utilisé en complément de lois ou de règlements pour organiser des opérations très diverses, production, développement, application... Il était donc utile de fournir à tous un guide pratique permettant de rédiger ces contrats dans les formes les plus aptes à satisfaire les parties intéressées par un projet. C'est maintenant une chose faite. Dans cet ouvrage, Lionel Manteau, avocat, définit tout d'abord les règles générales de formation du contrat, sa force et les responsabilités dans l'exécution ou l'inexécution. Puis, il en analyse 17 exemples : bail, mise à disposition, épandage, coopération, vente, entreprise, prêt, cautionnement, salaire différé, entraide, groupement d'employeurs, copropriété, assurance, CTE, convention de pâturage, production et intégration. Pour chacun d'entre eux, il propose une formule type dont le lecteur pourra s'inspirer à l'occasion d'une opération concrète qu'il aura à réaliser. Etant donné l'universalité du sujet, cet ouvrage pédagogique et pratique peut convenir à un très large public mais il est plus particulièrement destiné aux agriculteurs et autres intervenants du monde agricole en raison des exemples exposés.

Les assurances dommages aux biens de l entreprise

Titre : Les assurances dommages aux biens de l entreprise
Auteur : Pierre-Henri Dadé
Éditeur : L'argus de l'assurance
ISBN-13 : 2281180905
Libération : 2000-01-01

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"L'impression générale qui s'impose avec force est que les auteurs de l'ouvrage ont su marier, à tous les instants, le savoir et le savoir-faire. D'une part ils possèdent et maîtrisent la science de l'assurance dans ce qu'elle a de plus technique, d'autre port ils font profiter le lecteur des fruits de leur longue expérience...". Ces quelques mots extraits de la préface d'Hubert Groutel donnent le ton de cet ouvrage. L'entreprise, à la différence des particuliers et des commerçants, ne peut se satisfaire de produits d'assurance tout faits. Etablissant un pont entre la théorie et la pratique, Les assurances dommages aux biens de l'entreprise, apporte au lecteur une méthodologie d'analyse des risques d'entreprises, et de la gestion des assurances y afférentes. Sont ainsi décortiqués les risques de l'entreprise : - menaçant directement son patrimoine (incendie, bris de machines), - susceptibles d'engager les responsabilités qui leur sont liées, - ou pouvant mettre en péril sa survie (pertes d'exploitation après incendie ou bris de machines). L'approche de leurs assurances se veut en outre pédagogique. L'ouvrage s'articule ainsi en deux parties : la première dresse le cadre juridique (présentation et analyse des conditions générales des assurances dommages et des conditions types de l'APSAD) ; la deuxième partie chronologique, est consacrée pour chaque type de risque, à l'établissement et au fonctionnement du contrat : tarification, vérification, choix et rédaction du contrat, règles de souscription ainsi que les différentes phases du règlement des sinistres. Des développements particuliers sont dédiés à la coassurance, à la réassurance et à la garantie des sites à l'étranger. Enfin, l'ensemble de la matière s'inscrit dans une démarche "gestion de risques". Il intéressera donc les entreprises assurées, plus particulièrement les PME-PMI et aussi bien sûr les risk managers. Plus généralement, riche d'enseignements, de conseils illustrés par de nombreux exemples et tableaux de synthèse, il s'adresse à tous les praticiens de l'assurance, du souscripteur à l'expert.

Publications

Titre : Publications
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:39015017348569
Libération : 1976

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Includes documents, translations, proceedings, reports, papers.

Fonction Risk Manager

Titre : Fonction Risk Manager
Auteur : Catherine Véret
Éditeur : Dunod
ISBN-13 : 9782100524303
Libération : 2005-01-04

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La gestion des risques ou «risk management» vise à sauvegarder, dans les meilleures conditions de coûts possibles, le patrimoine de l'entreprise contre l'ensemble des pertes susceptibles de l'atteindre, que ce soit au travers de ses actifs, de son personnel, de son environnement ou de ses résultats financiers. Le risk management, rôle dévolu jusqu'à présent à la direction financière, est en train de devenir une vraie fonction. Le risk manager doit évaluer les dangers inhérents à la vie quotidienne de son entreprise sans pour autant freiner les évolutions. Ce livre est le premier sur la fonction Risk manager. Il décrit pas à pas la fonction du risk manager en interaction avec toutes les parties prenantes de l'entreprise, notamment le contrôle interne, car la gestion des risques concerne tous les domaines d'action et toutes les fonctions de l'entreprise.

Genie Civil

Titre : Genie Civil
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UIUC:30112037544035
Libération : 1883

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Entreprises d assurance et de capitalisation

Titre : Entreprises d assurance et de capitalisation
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UCBK:C044610989
Libération : 1988

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Etudes de politique fiscale de l OCDE Les imp ts sur les compagnies d assurance

Titre : Etudes de politique fiscale de l OCDE Les imp ts sur les compagnies d assurance
Auteur : OECD
Éditeur : OECD Publishing
ISBN-13 : 9789264288393
Libération : 2001-10-18

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Cette publication fait partie d’une série d’études de politique fiscale réalisées par la Division des affaires fiscales de l’OCDE. Elle examine la difficile question de l’imposition des bénéfices dans le secteur de l’assurance vie et de l’assurance ...