Droit penal general et procedure penale

Titre : Droit penal general et procedure penale
Auteur : Gaston Stefani
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:2387822
Libération : 1974

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Gaston Stefani A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Droit penal general et procedure penale Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

QCM droit p nal proc dure p nale Cat gories A et B

Titre : QCM droit p nal proc dure p nale Cat gories A et B
Auteur : Mathieu Déhu
Éditeur : Nathan
ISBN-13 : 9782098125667
Libération : 2016-02-04

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Pour réussir, vous devez faire la différence ! Une seule solution pour intégrer la fonction publique : vous devez avoir de meilleure notes que les autres candidats. Voici pourquoi ce livre aidera à faire la différence : • Des tests pour vous évaluer, personnaliser votre préparation, corriger vos points faibles et faire de vos points des atouts. • Une préparation efficace : des QCM thématiques corrigés et commentés, des rappels de connaissances, des QCM-Bilans. • L'expérience des auteurs : leurs auteurs pour réussir les QCM, les erreurs les plus fréquentes, les pièges à éviter. De plus, le site www.nathan.fr/concours-administratifsvous propose des infos supplémentaires : les dates des concours régulièrement mises à jour ; des fiches métiers... Cet ouvrage est disponible au format ePub 3 FL en téléchargement à lire en version électronique sur votre ordinateur, sur votre tablette ou sur votre smartphone.

Droit p nal g n ral et proc dure p nale

Titre : Droit p nal g n ral et proc dure p nale
Auteur : Gaston Stefani
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:912414890
Libération : 1973

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R pertoire de droit p nal et de proc dure p nale

Titre : R pertoire de droit p nal et de proc dure p nale
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : LCCN:79356300
Libération : 1967

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Proc dure p nale

Titre : Proc dure p nale
Auteur : Éric Mathias
Éditeur : Editions Bréal
ISBN-13 : 2749507863
Libération : 2007

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Des fiches pratiques pour réviser, une synthèse complète du cours, une préparation efficace aux examens, une consultation rapide sur un point précis. Cet ouvrage présente l'ensemble des règles relatives à la recherche, à la poursuite et au jugement des auteurs et des complices d'infractions. L'approche est à la fois thématique et dynamique : il s'agit de rendre compte, dans l'ordre chronologique, des étapes du procès pénal, depuis les premiers actes d'enquête jusqu'au jugement. Ce parti pris chronologique permet d'aborder avec clarté une discipline juridique sur la sellette parlementaire depuis 1993. Ce livre, à jour de la loi du 5 Mars 2007, est destiné aux étudiants (Licence, Master, ENM, CRFPA...) et au delà à tous ceux que la question pénale intéresse.

Repertoire de Droit penal et de procedure penale

Titre : Repertoire de Droit penal et de procedure penale
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:919864329
Libération : 1973

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Droit p nal Proc dure p nale

Titre : Droit p nal Proc dure p nale
Auteur : Catherine Ginestet
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247166619
Libération : 2016-09-07

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Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assurer à la société une protection suffisante sans sacrifier les libertés individuelles. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens A jour : - Actualité jurisprudentielle française et européenne. - Textes majeurs de 2015 et début 2016 : L. 2015-177 du 16 févr. 2015 relative à la modernisation du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures, L. 2015-912 du 24 juill. 2015 relative au renseignement... - Projets en cours : Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale...

R pertoire de droit p nal et de proc dure p nale

Titre : R pertoire de droit p nal et de proc dure p nale
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:5269958
Libération :

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El ments de droit p nal et de proc dure p nale

Titre : El ments de droit p nal et de proc dure p nale
Auteur : Damien Vandermeersch
Éditeur :
ISBN-13 : 2874031577
Libération : 2006

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Actualites de droit p nal et de proc dure p nale

Titre : Actualites de droit p nal et de proc dure p nale
Auteur : Ann Jacobs
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804467821
Libération : 2014-03-17

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La matière pénale est en constante évolution. Le présent ouvrage fait le point sur différentes questions alimentant la pratique judiciaire ainsi que de passer en revue les modifications législatives ponctuelles récentes. Ainsi, retiennent l’attention : les évolutions en matière d’exécution des peines, la loi una via dans le domaine du droit pénal fiscal, les sanctions administratives communales, le régime des nullités en procédure pénale consacré par la loi du 24 octobre 2013 ainsi que l’incidence du nouveau Code pénal social pour le pénaliste. Sont également examinés, deux points d’achoppement pour les praticiens de la matière pénale : la prescription de l’action publique et le pourvoi en cassation. Un aperçu d’une série de lois apportant des modifications ou des nouveautés de-ci de-là clôture le volume.